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À l’occasion des 43e Journées européennes du patrimoine, le Sénat accueillera le public les samedi 19 et dimanche 20 septembre 2026, de 9h à 18h, au Palais du Luxembourg et à l’hôtel du Petit Luxembourg. Les serres du Jardin du Luxembourg seront également accessibles de 10h à 18h. L’entrée est…
Olivier Rietmann, président de la délégation aux Entreprises, se réjouit que les préconisations des sénateurs en matière de transmission d’entreprise soient enfin reprises par le Gouvernement.
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat se félicite de la décision du Gouvernement de renoncer à imposer un dispositif national de consigne pour recyclage des bouteilles plastiques. Le Gouvernement a annoncé, le 4 septembre dernier, qu’ « aucun dispositif…
Docteur vétérinaire, profession à laquelle il était très attaché, sénateur depuis 2008, François Patriat fut conseiller général de la Côte-d’Or pendant trente-deux ans, maire, député, président de la région Bourgogne et ministre de Jacques Chirac dans le gouvernement de Lionel Jospin : une carrière…
Des incendies dévastateurs et d’une ampleur inédite ont touché la France depuis plusieurs semaines. Le Président du Sénat, Gérard Larcher, tient à saluer la mobilisation, le courage et la solidarité de tous, services de l’État et des collectivités locales, sapeurs-pompiers et militaires de la…
Les échanges avec la Commission européenne, et en particulier la perspective qu’elle a tracée d’un dispositif complet de protection des enfants et adolescents fixé au niveau européen, ont convaincu la rapporteure Catherine Morin-Desailly de proposer un retour à une interdiction générale, sans liste…
Au nom du groupe interparlementaire d’amitié France–Ukraine, sa présidente Nadia Sollogoub condamne avec la plus grande fermeté la nouvelle attaque massive de Kyïv et ses habitants, menée par la Fédération de Russie, qui a causé la mort d’au moins 21 civils dans la nuit du 14 au 15 juillet. Elle…
Au cours de sa réunion, le Bureau du Sénat a examiné plusieurs points :
Le Président du Sénat a déféré aujourd’hui la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir au Conseil constitutionnel, ainsi que le lui permet l’article 61 de la Constitution.
