Enquête nationale sur la pertinence des journées d’hospitalisation le 15 octobre 2026

29.9.2026

  | ARS Bourgogne-Franche-Comté

Dans le cadre de la démarche nationale en faveur du juste recours à l’hôpital, une enquête sur la pertinence des journées d’hospitalisation sera menée le 15 octobre 2026. Les établissements de santé de Bourgogne Franche-Comté sont invités à préparer dès à présent cette opération, avec l’appui des outils mis à leur disposition et d’un webinaire régional dédié.  



Dans le cadre de la démarche nationale en faveur du juste recours à l’hôpital, une enquête sur la pertinence des journées d’hospitalisation sera organisée, sous l’égide des ARS, le jeudi 15 octobre 2026.

Réalisée sous la forme d’une « coupe un jour donné », cette enquête vise à apprécier, pour les patients présents à l’hôpital le 15 octobre, la pertinence de leur maintien en hospitalisation complète et, lorsque celui-ci n’apparaît plus nécessaire, à mieux comprendre les facteurs expliquant cette situation.

Les établissements de santé de Bourgogne Franche-Comté sont invités à se mobiliser et à anticiper dès à présent l’organisation de cette enquête.

Pour accompagner leur préparation, plusieurs documents sont mis à disposition (en bas de page) :


les questionnaires à destination des services de médecine-chirurgie (MC) et de soins médicaux et de réadaptation (SMR) ;
une fiche pratique « Comment préparer l’enquête du 15 octobre 2026 ? » ;
une foire aux questions (FAQ).

Un webinaire régional de préparation sera par ailleurs organisé au cours de la semaine du 5 au 9 octobre 2026. Les modalités de connexion seront communiquées prochainement.


Une question ?
L’équipe de l’ARS Bourgogne Franche-Comté est à votre disposition : ars-bfc-dosa-pertinence@ars.sante.fr – 07 63 06 03 20


https://www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr/enquete-nationale-sur-la-pertinence-des-journees-dhospitalisation-le-15-octobre-2026